Conditions générales de vente et de livraison
Définitions
1. Société commerciale Blees bv hodn Rotan Blees établie à Noordwijk-Zh sous le numéro d’enregistrement 33.23.40.15
2. Client : la personne avec laquelle Rotan Blees a conclu un contrat.
3. Parties : Rotan Blees et le client ensemble.
4. Consommateur : un client qui est également un particulier et qui agit en tant que personne privée.
Applicabilité des conditions générales
1. Les présentes conditions s’appliquent à toutes les offres, propositions, activités, commandes, contrats et livraisons de services ou de produits par ou au nom de Rotan Blees.
2. Les parties ne peuvent déroger aux présentes conditions générales que si elles en ont convenu expressément et par écrit.
3. Les parties excluent expressément l’applicabilité de conditions générales supplémentaires et/ou divergentes du client ou de tiers.
Prix
1. Tous les prix pratiqués par Rotan Blees sont en euros, hors TVA pour les offres « B2B », TVA comprise pour les offres « B2C » et hors frais éventuels tels que les frais administratifs, les taxes et les frais de déplacement, d’expédition ou de transport, sauf mention ou accord contraire explicite.
2. Rotan Blees peut modifier à tout moment tous les prix pratiqués pour ses produits, sur son site web ou communiqués d’une autre manière.
3. Les augmentations du prix de revient des produits ou de leurs composants, que Rotan Blees ne pouvait prévoir au moment de l’offre ou de la conclusion du contrat, peuvent donner lieu à des augmentations de prix.
4. Le consommateur a le droit de résilier un contrat à la suite d’une augmentation de prix telle que visée au paragraphe 3, sauf si cette augmentation résulte d’une disposition légale.
Monsters en modellen
Indien de klant een monster of model van een product heeft ontvangen, dan kan hij daaraan geen andere rechten ontlenen dan dat het een aanduiding is van de aard van het product, tenzij partijen uitdrukkelijk hebben afgesproken dat de te leveren producten met het monster of model overeenstemmen.
Échantillons et modèles
Si le client a reçu un échantillon ou un modèle d’un produit, il ne peut en tirer aucun autre droit que celui d’une indication de la nature du produit, sauf si les parties ont expressément convenu que les produits à livrer correspondent à l’échantillon ou au modèle.
Paiements et délai de paiement
1. Rotan Blees peut exiger un acompte pouvant aller jusqu’à 50 % du montant convenu lors de la conclusion du contrat.
2. En cas de paiement a posteriori, le client doit s’acquitter du montant dû dans les 7 jours suivant la livraison.
3. Les délais de paiement sont considérés comme des délais de paiement impératifs. Cela signifie que si le client n’a pas payé le montant convenu au plus tard le dernier jour du délai de paiement, il est de plein droit en défaut et en retard, sans que Rotan Blees ait à lui envoyer une mise en demeure ou à le mettre en défaut.
4. Rotan Blees se réserve le droit de subordonner une livraison à un paiement immédiat ou d’exiger une garantie pour le montant total des services ou des produits.
Paiements et délai de paiement
Les produits sont facturés immédiatement.
Conséquences d’un retard de paiement
1. Si le client ne paie pas dans le délai convenu, Rotan Blees est en droit de facturer les intérêts légaux de 2 % par mois pour les transactions non commerciales et les intérêts légaux de 8 % par mois pour les transactions commerciales à compter du jour où le client est en défaut de paiement, une partie d’un mois étant comptée pour un mois entier.
2. En cas de défaut de paiement, le client est en outre redevable à Rotan Blees des frais de recouvrement extrajudiciaires et des éventuels dommages-intérêts.
3. Les frais de recouvrement sont calculés sur la base de la décision relative à l’indemnisation des frais de recouvrement extrajudiciaires.
4. Si le client ne paie pas dans les délais, Rotan Blees peut suspendre ses obligations jusqu’à ce que le client ait rempli son obligation de paiement.
5. En cas de liquidation, de faillite, de saisie ou de sursis de paiement de la part du client, les créances de Rotan Blees sur le client sont immédiatement exigibles.
6. Si le client refuse de coopérer à l’exécution du contrat par Rotan Blees, il est toujours tenu de payer le prix convenu.
Droit de réclamation
1. Dès que le client est en défaut de paiement, Rotan Blees est en droit d’invoquer son droit de réclamation concernant les produits livrés au client et non payés.
2. Rotan Blees invoque son droit de réclamation par le biais d’une communication écrite ou électronique.
3. Dès que le client a été informé de l’exercice du droit de rétention, il doit immédiatement retourner les produits concernés à Rotan Blees, sauf accord contraire entre les parties.
4. Les frais de récupération ou de retour des produits sont à la charge du client.
Droit de rétractation
1. Un consommateur peut résilier un achat en ligne pendant un délai de réflexion de 14 jours sans donner de motif, à condition que :
• Le produit n’ait pas été utilisé
• Il ne s’agisse pas d’un produit spécialement conçu ou adapté pour le consommateur.
• Le consommateur n’a pas renoncé à son droit de rétractation
2. Le délai de réflexion de 14 jours mentionné au paragraphe 1 commence à courir ;
• Le jour suivant la réception par le consommateur du dernier produit ou composant d’une commande.
3. Le consommateur peut faire valoir son droit de rétractation via sales@rotanblees.nl .
4. Le consommateur est tenu de retourner le produit à Rotan Blees dans les 14 jours suivant la notification de son droit de rétractation, faute de quoi son droit de rétractation expire.
Remboursement des frais de livraison
1. Si le consommateur a exercé son droit de rétractation dans les délais impartis et a, par conséquent, renvoyé l’intégralité de la commande à Rotan Blees dans les délais impartis, Rotan Blees remboursera au consommateur les frais de livraison éventuellement payés par celui-ci dans les 14 jours suivant la réception de la commande renvoyée dans les délais et dans son intégralité.
2. Les frais de livraison ne sont à la charge de Rotan Blees que dans la mesure où la commande complète est retournée.
Remboursement des frais de retour
Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation et retourne l’intégralité de la commande dans les délais impartis, les frais de retour de l’intégralité de la commande sont à la charge du consommateur.
Droit de suspension
À moins que le client ne soit un consommateur, celui-ci renonce au droit de suspendre l’exécution de toute obligation découlant du présent contrat.
Droit de rétention
1. Rotan Blees peut invoquer son droit de rétention et, dans ce cas, conserver les produits du client jusqu’à ce que celui-ci ait réglé toutes les factures en suspens auprès de Rotan Blees, à moins que le client n’ait fourni une garantie suffisante pour ces frais.
2. Le droit de rétention s’applique également sur la base d’accords antérieurs en vertu desquels le client doit encore des paiements à Rotan Blees.
3. Rotan Blees n’est en aucun cas responsable des dommages que le client pourrait subir du fait de l’exercice de son droit de rétention.
Compensation
À moins que le client ne soit un consommateur, celui-ci renonce à son droit de compenser une dette envers Rotan Blees par une créance sur Rotan Blees.
Réserve de propriété
1. La livraison a lieu dans la limite des stocks disponibles.
2. La livraison a lieu chez Rotan Blees, sauf accord contraire entre les parties.
3. La livraison des produits commandés en ligne s’effectue à l’adresse indiquée par le client.
4. Si les montants convenus ne sont pas payés ou ne sont pas payés à temps, Rotan Blees a le droit de suspendre ses obligations jusqu’à ce que la partie convenue soit payée.
5. En cas de retard de paiement, il y a défaut du créancier, ce qui a pour conséquence que le client ne peut opposer un retard de livraison à Rotan Blees.
Délai de livraison
1. Les délais de livraison indiqués par Rotan Blees sont donnés à titre indicatif et ne donnent pas droit au client à une résiliation du contrat ou à une indemnisation en cas de dépassement, sauf accord contraire explicite et écrit entre les parties.
2. Le délai de livraison commence à courir dès que le client a entièrement terminé le processus de commande (électronique) et en a reçu une confirmation (électronique) de la part de Rotan Blees.
3. Le dépassement du délai de livraison indiqué ne donne pas droit au client à une indemnisation ni à la résiliation du contrat, sauf si Rotan Blees n’est pas en mesure de livrer dans les 14 jours suivant une mise en demeure écrite ou si les parties en ont convenu autrement.
Livraison effective
Le client doit veiller à ce que la livraison effective des produits qu’il a commandés puisse avoir lieu dans les délais impartis.
Frais de transport
Les frais de transport sont à la charge du client, sauf accord contraire entre les parties.
Emballage et expédition
1. Si l’emballage d’un produit livré est ouvert ou endommagé, le client doit, avant de réceptionner le produit, demander au transporteur ou au livreur d’en faire mention, faute de quoi Rotan Blees ne pourra être tenu responsable d’éventuels dommages.
2. Si le client se charge lui-même du transport d’un produit, il doit signaler à Rotan Blees tout dommage visible sur les produits ou l’emballage avant le transport, faute de quoi Rotan Blees ne peut être tenu responsable des dommages éventuels.
Conservation
1. Si le client ne réceptionne les produits commandés qu’après la date de livraison convenue, le risque d’une éventuelle perte de qualité est entièrement à la charge du client.
2. Les éventuels frais supplémentaires résultant d’une réception prématurée ou tardive des produits sont entièrement à la charge du client.
Garantie
1. La garantie relative aux produits s’applique exclusivement aux défauts causés par une fabrication, une construction ou des matériaux défectueux.
2. La garantie ne s’applique pas en cas d’usure normale et de dommages résultant d’accidents, de modifications apportées au produit, de négligence ou d’une utilisation inappropriée par le client, ainsi que lorsque la cause du défaut ne peut être clairement établie.
3. Le risque de perte, d’endommagement ou de vol des produits faisant l’objet d’un accord entre les parties est transféré au client au moment où ceux-ci sont livrés juridiquement et/ou effectivement, ou du moins lorsqu’ils sont mis à la disposition du client ou d’un tiers qui réceptionne le produit du client.
Échange
1. L’échange d’articles achetés n’est possible que si les conditions suivantes sont remplies :
• L’échange doit avoir lieu dans les 7 jours suivant l’achat, sur présentation de la facture originale.
• Le produit est retourné dans son emballage d’origine ou avec les étiquettes (de prix) d’origine encore attachées.
• Le produit n’a pas encore été utilisé.
2. Les articles soldés, les articles sur mesure ou les articles spécialement adaptés au client ne peuvent pas être échangés.
Indemnisation
Le client indemnise Rotan Blees contre toutes les réclamations de tiers liées aux produits et/ou services fournis par Rotan Blees.
Réclamations
1. Le client doit examiner dès que possible tout produit livré ou service fourni par Rotan Blees afin de détecter d’éventuels défauts.
2. Si un produit livré ou un service fourni ne correspond pas à ce que le client pouvait raisonnablement attendre du contrat, le client doit en informer Rotan Blees dès que possible, et en tout cas dans un délai d’un mois après avoir constaté le défaut.
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3. Consumenten dienen Rotan Blees uiterlijk binnen 2 maanden na constatering van de tekortkoming hiervan op de hoogte te stellen.
4. De klant geeft daarbij een zo gedetailleerd mogelijke omschrijving van de tekortkoming, zodat Rotan Blees in staat is hierop adequaat te reageren.
5. De klant dient aan te tonen dat de klacht betrekking heeft op een overeenkomst tussen partijen.
6. Indien een klacht betrekking heeft op lopende werkzaamheden, kan dit er in ieder geval niet toe leiden dat Rotan Blees gehouden kan worden om andere werkzaamheden te verrichten dan zijn overeengekomen.
Ingebrekestelling
1. De klant dient ingebrekestellingen schriftelijk kenbaar te maken aan Rotan Blees
2. Het is de verantwoordelijkheid van de klant dat een ingebrekestelling Rotan Blees ook daadwerkelijk (tijdig) bereikt.
Hoofdelijke aansprakelijkheid klant
Als Rotan Blees een overeenkomst aangaat met meerdere klanten, is ieder van hen hoofdelijk aansprakelijk voor de volledige bedragen die zij op grond van die overeenkomst aan Rotan Blees verschuldigd zijn.
Aansprakelijkheid Rotan Blees
1. Rotan Blees is uitsluitend aansprakelijk voor enige schade die de klant lijdt indien en voor zover die schade is veroorzaakt door opzet of bewuste roekeloosheid.
2. Indien Rotan Blees aansprakelijk is voor enige schade, is het slechts aansprakelijk voor directe schade die voortvloeit uit of verband houdt met de uitvoering van een overeenkomst.
3. Rotan Blees is nooit aansprakelijk voor indirecte schade, zoals gevolgschade, gederfde winst, gemiste besparingen of schade aan derden.
4. Indien Rotan Blees aansprakelijk is, is deze aansprakelijkheid beperkt tot het bedrag dat door een gesloten (beroeps) aansprakelijkheidsverzekering wordt uitbetaald en bij gebreke van (volledige) uitkering door een verzekeringsmaatschappij van het schadebedrag is de aansprakelijkheid beperkt tot het (gedeelte van het) factuurbedrag waarop de aansprakelijkheid betrekking heeft.
5. Alle afbeeldingen, foto’s, kleuren, tekeningen, omschrijvingen op de website of in een catalogus zijn slechts indicatief en gelden slechts bij benadering en kunnen geen aanleiding zijn tot schadevergoeding en/of (gedeeltelijke) ontbinding van de overeenkomst en/of opschorting van enige verplichting.
Vervaltermijn
Elk recht van de klant op schadevergoeding van Rotan Blees vervalt in elk geval 12 maanden na de gebeurtenis waaruit de aanprakelijkheid direct of indirect voortvloeit. Hiermee wordt niet uitgesloten het bepaalde in artikel 6:89 van het Burgerlijk Wetboek.
Recht op ontbinding
1. De klant heeft het recht de overeenkomst te ontbinden wanneer Rotan Blees toerekenbaar tekortschiet in de nakoming van zijn verplichtingen, tenzij de tekortkoming, gezien haar bijzondere aard of geringe betekenis, de ontbinding niet rechtvaardigt.
2. Is de nakoming van de verplichting door Rotan Blees niet blijvend of tijdelijk onmogelijk, dan kan ontbinding pas plaatsvinden nadat Rotan Blees in verzuim is.
3. Rotan Blees heeft het recht de overeenkomst met de klant te ontbinden, indien de klant zijn verplichtingen uit de overeenkomst niet volledig of niet tijdig nakomt, dan wel indien Rotan Blees kennis heeft genomen van omstandigheden die hem goede grond geven om te vrezen dat de klant zijn verplichtingen niet behoorlijk zal kunnen nakomen.
Overmacht
1. In aanvulling op het bepaalde in artikel 6:75 Burgerlijk Wetboek geldt dat een tekortkoming van Rotan Blees in de nakoming van enige verplichting te aanzien van de klant niet aan Rotan Blees kan worden toegerekend in een van de wil van Rotan Blees onafhankelijke situatie, waardoor de nakoming van zijn verplichtingen ten aanzien van de klant geheel of gedeeltelijk wordt verhinderd of waardoor de nakoming van zijn verplichtingen in redelijkheid niet van Rotan Blees kan worden verlangd.
2. Tot de in lid 1 genoemde overmacht situatie worden ook -doch niet uitsluitend- gerekend: noodtoestand (zoals burgeroorlog, opstand, rellen, natuurrampen, etc.); wanprestaties en overmacht van toeleveranciers, bezorgers of andere derden; onverwachte stroom-, elektriciteits- internet-, computer- en telecomstoringen; computervirussen, stakingen, overheidsmaatregelen, onvoorziene vervoersproblemen, slechte weersomstandigheden en werkonderbrekingen.
3. Indien zich een overmacht situatie voordoet waardoor Rotan Blees 1 of meer verplichtingen naar de klant niet kan nakomen, dan worden die verplichtingen opgeschort totdat Rotan Blees er weer aan kan voldoen.
4. Vanaf het moment dat een overmacht situatie tenminste 30 kalenderdagen heeft geduurd mogen beide partijen de overeenkomst schriftelijk geheel of gedeeltelijk ontbinden.
5. Rotan Blees is in een overmacht situatie geen (enkele) schadevergoeding verschuldigd, ook niet als het als gevolg van de overmacht situatie enig voordeel geniet.
Wijziging van de overeenkomst
1. Indien na het afsluiten van de overeenkomst voor de uitvoering ervan het nodig blijkt om de inhoud ervan te wijzigen of aan te vullen, passen partijen tijdig en in onderling overleg de overeenkomst dienovereenkomstig aan.
2. Voorafgaand lid is niet van toepassing bij producten die zijn afgenomen in een fysieke winkel.
Wijziging algemene voorwaarden
1. Rotan Blees is gerechtigd deze algemene voorwaarden te wijzigen of aan te vullen.
2. Wijzigingen van ondergeschikt belang kunnen te allen tijde worden doorgevoerd.
3. Grote inhoudelijke wijzigingen zal Rotan Blees zoveel mogelijk vooraf met de klant bespreken.
4. Consumenten zijn gerechtigd bij een wezenlijke wijziging van de algemene voorwaarden de overeenkomst op te zeggen.
Overgang van rechten
1. Rechten van de klant uit een overeenkomst tussen partijen kunnen niet aan derden worden overgedragen zonder de voorafgaande schriftelijke instemming van Rotan Blees
2. Deze bepaling geldt als een beding met goederenrechtelijke werking zoals bedoeld in artikel 3:83, tweede lid, Burgerlijk Wetboek.
Gevolgen nietigheid of vernietigbaarheid
1. Wanneer één of meerdere bepalingen van deze algemene voorwaarden nietig of vernietigbaar blijken, dan tast dit de overige bepalingen van de deze voorwaarden niet aan.
2. Een bepaling die nietig of vernietigbaar is, wordt in dat geval vervangen door een bepaling die het dichtst in de buurt komt van war Rotan Blees bij het opstellen van de voorwaarden op dat punt voor ogen had.
Toepasselijkheid recht en bevoegde rechter
1. Op iedere overeenkomst tussen partijen is uitsluitend het Nederlandse recht van toepassing.
2. De Nederlandse rechter in het arrondissement waar Rotan Blees is gevestigd / kantoor houdt is exclusief bevoegd om kennis te nemen van eventuele geschillen tussen partijen, tenzij de wet dwingend anders voorschrijft.
Opgesteld op 01 februari 2022.